Attention :

Tous les contenus visuels (images, photos, dessins, etc) présents sur ce site sont soumis à la protection de la propriété intellectuelle constituée de :

- la propriété littéraire et artistique

- les droits d'auteurs

La Propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique sont régies par les principes généraux du droit de la propriété tels qu'édictés par les codes civils et par les textes particuliers qui leur sont applicables telles que les dispositions législatives contenues dans le code de la propriété intellectuelle. 

Toute utilisation ou copie de visuels ou de concepts graphiques, sans accord préalable du propriétaire du site (Axel Bourée), ou de ses ayants droits, est passible d'assignation en justice.

(détail sur les droits d'auteurs)

Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur (ou un groupe de co-auteurs) sur ses œuvres de l’esprit originales.

Il se divise en deux branches :

• le droit moral, qui reconnaît à l'auteur la paternité de l’œuvre et qui vise aussi le respect de l’intégrité de l’œuvre ;
• les droits patrimoniaux, qui confèrent un monopole d’exploitation économique sur l'œuvre, pour une durée variable (selon les pays ou cas) au terme de laquelle l'œuvre entre dans le « domaine public ».

En tant que branche du droit, le droit d’auteur est l'un des éléments essentiels de la propriété intellectuelle et de la propriété littéraire et artistique.